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PUGET-THÉNIERS – Conseil municipal – L’avenir de la régie des eaux en question !

Written by on 27 juin 2019

Ce soir 19 h 15, en la salle de délibérations de la mairie. À l’ordre du jour : décision modificative n° 1 budget général, décision modificative n° 1 budget régie du réseau de chaleur ; modification de la délibération n° 18/2019 du 5 avril 2019, vote du BP 2019 eau et assainissement ; déneigement des voies communales 2018/2019 (demande de subvention départementale) ; tirage au sort public pour l’établissement de la liste départementale des jurés d’assises session 2020 ; vote des tarifs de la billetterie du festival « Scène de Cirque » ; vote du tarif du stage de cirque (3/6 ans) ; subventions aux associations (collège A. Blanqui : séjour pédagogique élèves de 6e, année scolaire 2019/2020, école d’Entrevaux) ; Quartier de l’Île : cession de terrain, Henricy Jean-Pierre, canal d’irrigation ; voirie communale 2018 ; modification du tableau des effectifs ; indemnité de fonction du maire et des adjoints ; contrat de prestations forfaitaires de type 2, entretien et dépannage des installations de production du réseau chaleur ; étude d’opportunité du transfert des compétences eau potable et assainissement à la C.C.A.A ; SAS Le Clos (enquête publique : demande d’enregistrement d’une station de transit, regroupement ou tri de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes, soutien au personnel de l’ONF).


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